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Conditions Générales Contractuelles
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Ces conditions générales sont à la disposition des entreprises de forge, de fonderie, du moule et du prototype, qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients. Elles codifient les usages en la matière. Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions Générales Contractuelles des Fonderies Européennes

Edition 2014

 

Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.

Elaborées au sein du EFF (The European Foundry Federation), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.

Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en anglais, en allemand, en italien et en espagnol : 

EFF_General_Conditions_French_version.pdf

EFF_General_Conditions_English_version.pdf

EFF_General_Conditions_German_version.pdf

EFF_General_Conditions_Italian_version.pdf

EFF_General_Conditions_Spanish_version.pdf

 

 

Conditions Générales Contractuelles Forge

 

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions générales pour la fourniture de produits forgés.pdf
FFF FORGE General_Conditions_English_version.pdf

 

 

 

Conditions Générales Contractuelles Moule & Prototype

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

 

Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)

Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)

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Actualité
28 mars 2026

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Editorial : Lorsque la Corée du Sud se retrouve européenne… Wilfrid BOYAULT

 

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- La Fédération Forge Fonderie mobilise ses membres au salon CastForge 2026

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- La mesure de pression de gaz dans les moules en sable

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Lucas A. DUQUE VARGAS, Sophie BERVEILLER, Régis BIGOT, Marc WARY, Stéphane MATHIEU, Sandra CHEVRET et Laurent LANGLOIS

 

FORMATION

Loi de finances pour 2026 : Évolutions en matière d’apprentissage et de formation professionnelle

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