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Une nouvelle édition - mai 2014 - est désormais disponible. Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.
Elaborées au sein du CAEF (Comité des Associations Européennes de Fonderie), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.
Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en langue anglaise et en langue allemande.
Les textes de l’édition 2013 demeureront disponibles pendant quelques temps encore, pour mémoire.
EDITION 2014 CGCFE - version originale en français (PDF - 124.6 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version anglaise (PDF - 131.9 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version allemande (PDF - 60.5 ko)
Ed. 2013 - CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRACTUELLES DES FONDERIES EUROPÉENNES (PDF - 119.3 ko)
Ed. 2013 - CONDIZIONI GENERALI DI CONTRATTO DELLE FONDERIE EUROPEE (PDF - 77 ko)
Ed. 2013 - GENERAL CONDITIONS OF CONTRACTING FOR EUROPEAN FOUNDRIES (PDF - 119.5 ko)
Ed. 2013 - ALLGEMEINE VERTRAGSBEDINGUNGEN DER EUROPÄISCHEN GIESSEREIEN (PDF - 58.6 ko)
Ed. 2013 - CONDICIONES GENERALES DE VENTA DE LAS FUNDICIONES EUROPEAS (PDF - 43.1 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 126.3 ko)
General Conditions AFF 2013 (PDF - 122.5 ko)
Extrait Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 104.2 ko)
Excerpt General Conditions AFF 2013 (PDF - 111 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)
Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)
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30 juin 2022
Votre revue forge et fonderie vient de paraître
AU SOMMAIRE : EDITORIAL Humain capital BREVES Hommage à Claude Brée - F IP 2022 : le salon de la filière Plasturgie, Composites & Caoutchoucs - La Fédération Forge Fonderie, partenaire du congrès annuel des acheteurs et fournisseurs du marché de l’énergie TECHNIQUE L’acier 304, un acier inoxydable pas tout à fait inoxydable - Développement d’un jumeau numérique pour le pilotage en énergie FORMATION Le Concours Général des Métiers de la Fonderie 2022 - Un projet numérique ambitieux pour les étudiants de l’École Supérieure de Fonderie et de Forge - Les grands enjeux de l’industrie pour les années à venir, vus par de jeunes ingénieurs - Formation certifiante CQPM 0117 - Le sable de Boulogne-sur-Mer, cadre idéal pour la formation « Moulage et Noyautage » ENVIRONNEMENT Quel impact du changement climatique sur l’industrie ? ÉVÈNEMENT Global Industrie - de retour à Paris, 4 ans après ! AGENDA Les rendez-vous de la profession |
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