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Une nouvelle édition - mai 2014 - est désormais disponible. Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.
Elaborées au sein du CAEF (Comité des Associations Européennes de Fonderie), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.
Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en langue anglaise et en langue allemande.
Les textes de l’édition 2013 demeureront disponibles pendant quelques temps encore, pour mémoire.
EDITION 2014 CGCFE - version originale en français (PDF - 124.6 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version anglaise (PDF - 131.9 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version allemande (PDF - 60.5 ko)
Ed. 2013 - CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRACTUELLES DES FONDERIES EUROPÉENNES (PDF - 119.3 ko)
Ed. 2013 - CONDIZIONI GENERALI DI CONTRATTO DELLE FONDERIE EUROPEE (PDF - 77 ko)
Ed. 2013 - GENERAL CONDITIONS OF CONTRACTING FOR EUROPEAN FOUNDRIES (PDF - 119.5 ko)
Ed. 2013 - ALLGEMEINE VERTRAGSBEDINGUNGEN DER EUROPÄISCHEN GIESSEREIEN (PDF - 58.6 ko)
Ed. 2013 - CONDICIONES GENERALES DE VENTA DE LAS FUNDICIONES EUROPEAS (PDF - 43.1 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 126.3 ko)
General Conditions AFF 2013 (PDF - 122.5 ko)
Extrait Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 104.2 ko)
Excerpt General Conditions AFF 2013 (PDF - 111 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)
Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)
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29 juin 2020
Bientôt dans votre boîte au lettre : la revue forge et fonderie n° 22
AU SOMMAIRE : EDITORIAL 3 Le monde … après ?
BREVES 5 Le calendrier de la révision du BREF forges et fonderies légèrement modifié 5 La fédération a accompagné ses adhérents dans l’achat de masques 5 Reprise de formations en présentiel 6 Les apports de la fonte de voirie française peuvent être valorisés dans la commande publique
TECHNIQUE 7 Identification paramétrique des lois de comportement avec des moyens industriels
DOSSIER : FABRICATION ADDITIVE METALLIQUE 12 De nouvelles solutions matériaux en fabrication additive métallique : cas d’application aux outillages 25 La fabrication additive dans le contexte des procédés de forgeage et de fonderie 29 Optimisation topologique et simulation numérique pour la fabrication additive
ENVIRONNEMENT 35 Une technologie testée pour le préchauffage de poches, alliant performance et économies
AGENDA 40 Nos formations 2020 42 Les rendez-vous de la profession |
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