Back To Top
Plateforme adhérents
FR
La Forge & la Fonderie
Accueil > La Forge & la Fonderie > Conditions Générales Contractuelles
Conditions Générales Contractuelles
Ces conditions générales sont à la disposition des entreprises de forge, de fonderie, du moule et du prototype, qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients. Elles codifient les usages en la matière. Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions Générales Contractuelles des Fonderies Européennes

Edition 2014

 

Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.

Elaborées au sein du EFF (The European Foundry Federation), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.

Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en anglais, en allemand, en italien et en espagnol : 

EFF_General_Conditions_French_version.pdf

EFF_General_Conditions_English_version.pdf

EFF_General_Conditions_German_version.pdf

EFF_General_Conditions_Italian_version.pdf

EFF_General_Conditions_Spanish_version.pdf

 

 

Conditions Générales Contractuelles Forge

 

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions générales pour la fourniture de produits forgés.pdf
FFF FORGE General_Conditions_English_version.pdf

 

 

 

Conditions Générales Contractuelles Moule & Prototype

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

 

Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)

Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)

Actualité
4 juin 2026

La Fédération Forge Fonderie, partenaire de la 17ème édition du congrès Gazelec

 

Congrès Gazelec — Site officiel

Congrès Gazelec — LinkedIn


En tant que partenaire institutionnel de l'événement depuis plusieurs années,
la Fédération Forge Fonderie et ses entreprises adhérentes bénéficient de tarifs préférentiels :

50 % de remise pour toute inscription jusqu'au 26/06/2026
30 % de remise au-delà et jusqu'au 11/09/2026

Cette année encore, les organisateurs recommandent de réserver dès que possible vos places.

Pour en bénéficier : contacter Guillaume Kozubski


Source d'information de référence sur les évolutions géopolitiques, réglementaires, macro-économiques et fiscales des marchés du gaz et de l'électricité, le congrès Gazelec revient pour une nouvelle édition en octobre 2026 dans les espaces du CNIT Forest de Paris La Défense.

Parmi les 1000 participants attendus, dont 100 intervenants et 90 sponsors et partenaires, le congrès réunira fournisseurs, prestataires et près de 300 acheteurs issus des secteurs industriels, du transport, du BTP, de l'environnement et du secteur public, autour d'enjeux communs : sécuriser leur achat, gagner en visibilité sur les marchés et accélérer leur stratégie énergétique.

Le fil directeur de cette édition repose sur un panorama des grandes transformations et des défis auxquels fait face le marché de l'énergie :

  • La géopolitique et la sécurité d'approvisionnement
  • La décarbonation – ou plutôt la défossilisation
  • L'électrification des usages
  • La mutation des métiers
  • Le rôle croissant de la data dans le pilotage de l'énergie
  • Et, en prévision de 2027, un focus spécial « Présidentielles : ce que préparent les partis politiques »

Pour répondre à ces questions et répondre aux attentes de chacun, le congrès renouvelle depuis deux éditions ses formats d'intervention avec :

  • 11 tables-rondes pour décrypter les grands enjeux stratégiques du marché du gaz et de l'électricité ;
  • 24 business sessions pour bénéficier de retours d'expérience concrets et d'éclairages opérationnels ;
  • 6 groupes de travail pour approfondir des sujets-clés dans un format participatif favorisant les échanges entre pairs ;
  • Et, le mercredi 14 octobre, une journée dédiée aux acheteurs associant sessions de formation et de benchmark de bonnes pratiques.
Lire la suite
 
Toute l'actualité >
Annuaire
La revue
Forge Fonderie
Indices
& Index
Centre de presse
Nous rejoindre
Contact

Fédération Forge Fonderie
Siège social
45 rue Louis Blanc F-92400 Courbevoie
Nous écrire
45 rue Louis Blanc CS 30080 92038 La Défense Cedex

Tel. +33 (0)1 43 34 76 30
Fax. +33 (0)1 43 34 76 31


Plan d'accès

La Fédération Forge Fonderie est l’organisation professionnelle française des entreprises de mise en forme des métaux par forge, fonderie, fabrication additive et usinage associé.

© 2016 Fédération Forge Fonderie - Crédits & mentions légales