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Une nouvelle édition - mai 2014 - est désormais disponible. Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.
Elaborées au sein du CAEF (Comité des Associations Européennes de Fonderie), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.
Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en langue anglaise et en langue allemande.
Les textes de l’édition 2013 demeureront disponibles pendant quelques temps encore, pour mémoire.
EDITION 2014 CGCFE - version originale en français (PDF - 124.6 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version anglaise (PDF - 131.9 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version allemande (PDF - 60.5 ko)
Ed. 2013 - CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRACTUELLES DES FONDERIES EUROPÉENNES (PDF - 119.3 ko)
Ed. 2013 - CONDIZIONI GENERALI DI CONTRATTO DELLE FONDERIE EUROPEE (PDF - 77 ko)
Ed. 2013 - GENERAL CONDITIONS OF CONTRACTING FOR EUROPEAN FOUNDRIES (PDF - 119.5 ko)
Ed. 2013 - ALLGEMEINE VERTRAGSBEDINGUNGEN DER EUROPÄISCHEN GIESSEREIEN (PDF - 58.6 ko)
Ed. 2013 - CONDICIONES GENERALES DE VENTA DE LAS FUNDICIONES EUROPEAS (PDF - 43.1 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 126.3 ko)
General Conditions AFF 2013 (PDF - 122.5 ko)
Extrait Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 104.2 ko)
Excerpt General Conditions AFF 2013 (PDF - 111 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)
Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)
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5 janvier 2026
Annuaire European Foundry Federation : principaux acteurs européens
A télécharger ICI Le rapport annuel 2024 de l’European Foundry Federation (EFF) dresse un état des lieux complet de l’industrie européenne de la fonderie dans un contexte économique particulièrement exigeant. L’année 2024 a été marquée par un ralentissement généralisé de l’activité industrielle en Europe, affectant à la fois les fonderies ferreuses et non ferreuses. La production totale de pièces de fonderie a reculé de manière significative, sous l’effet de la baisse de la demande dans les principaux secteurs clients – automobile, construction, mécanique et équipements industriels – conjuguée à des coûts de l’énergie élevés, une pression réglementaire accrue et une concurrence internationale renforcée. Les fonderies ferreuses ont été les plus touchées, tandis que le segment non ferreux a montré une meilleure résistance, bien que lui aussi en repli. Le rapport souligne également les conséquences sociales et structurelles de cette conjoncture : diminution des effectifs, fermetures de sites et tensions persistantes sur l’investissement. Malgré ces difficultés, la fonderie demeure un maillon stratégique des chaînes de valeur industrielles européennes, essentielle à la transition énergétique, aux infrastructures, à la mobilité et à la souveraineté industrielle. À travers cet annuaire et cette analyse statistique, l’EFF réaffirme son rôle de référence pour la connaissance du secteur et son engagement en faveur d’une industrie européenne de la fonderie compétitive, résiliente et durable. La Fédération Forge Fonderie s’inscrit pleinement dans cette dynamique en tant que membre actif de la fédération européenne.
Reports of the Countries
Homepage of EFF - The European Foundry Association
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