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Conditions Générales Contractuelles
Ces conditions générales sont à la disposition des entreprises de forge, de fonderie, du moule et du prototype, qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients. Elles codifient les usages en la matière. Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions Générales Contractuelles des Fonderies Européennes

Edition 2014

 

Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.

Elaborées au sein du EFF (The European Foundry Federation), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.

Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en anglais, en allemand, en italien et en espagnol : 

EFF_General_Conditions_French_version.pdf

EFF_General_Conditions_English_version.pdf

EFF_General_Conditions_German_version.pdf

EFF_General_Conditions_Italian_version.pdf

EFF_General_Conditions_Spanish_version.pdf

 

 

Conditions Générales Contractuelles Forge

 

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions générales pour la fourniture de produits forgés.pdf

 

Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 126.3 ko)
General Conditions AFF 2013 (PDF - 122.5 ko)
Extrait Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 104.2 ko)
Excerpt General Conditions AFF 2013 (PDF - 111 ko)

 

Conditions Générales Contractuelles Moule & Prototype

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

 

Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)

Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)

Actualité
3 mars 2026

Climat des affaires dans l’industrie européenne de la fonderie en janvier 2026

L’indice FISI (Foundry Industry Sentiment Indicator) est publié chaque mois par l’association européenne de fonderie EFF à partir des réponses des organisations membres, dont pour la France, la Fédération Forge Fonderie, sur le climat des affaires dans le secteur de la fonderie (fonte, acier et non-ferreux) à date et leurs attentes pour les six prochains mois.

Télécharger les résultats de l’indice FISI de janvier 2026 ICI

 

L’indice FISI commence l’année 2026 en légère baisse de 0,3 point, passant de 95,8 points à 95,5 points.

La situation du secteur de la fonderie de fonte et des métaux non-ferreux sur les principaux marchés européens est similaire à celle du mois précédent, mais il convient de noter que les prévisions pour les six prochains mois, en particulier sur le marché allemand, restent relativement optimistes. La baisse de l’indice FISI en janvier 2026 s’explique principalement par le secteur de la fonderie d’acier.

L’indice BCI (*) publié par la Commission européenne remonte à -0,38 en janvier 2026 (contre -0,56 en décembre 2025).

L'indice des directeurs d'achat (PMI Purchasing Managers’ Index**) de l'industrie manufacturière de la zone euro revient à son niveau de novembre,  repassant à 49,5 points en janvier 2026  (49,7 points en novembre 2025 ; 48,8 points en décembre 2025).

 

Source : Traduction du communiqué EFF (https://eff-eu.org/european-foundry-industry-sentiment-75/).

 

(*) Indice BCI : Business Climate Indicator. Indice de l’évolution du secteur manufacturier en zone euro publié par la Commission européenne à partir d’enquêtes sectorielles (tendances de la production ; carnets de commandes ; carnets de commandes à l'exportation ; stocks ; attentes en matière de production). Valeur égale à 0 : Situation neutre, ni optimisme ni pessimisme marqué.

(**) L'indice des directeurs d'achat (PMI) dans la zone euro est un indicateur de la santé économique du secteur manufacturier. Il est basé sur des indicateurs tels que les nouvelles commandes, les niveaux de stocks, la production, les livraisons des fournisseurs et l'environnement de l'emploi.

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