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Conditions Générales Contractuelles
Ces conditions générales sont à la disposition des entreprises de forge, de fonderie, du moule et du prototype, qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients. Elles codifient les usages en la matière. Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions Générales Contractuelles des Fonderies Européennes

Edition 2014

 

Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.

Elaborées au sein du EFF (The European Foundry Federation), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.

Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en anglais, en allemand, en italien et en espagnol : 

EFF_General_Conditions_French_version.pdf

EFF_General_Conditions_English_version.pdf

EFF_General_Conditions_German_version.pdf

EFF_General_Conditions_Italian_version.pdf

EFF_General_Conditions_Spanish_version.pdf

 

 

Conditions Générales Contractuelles Forge

 

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

Conditions générales pour la fourniture de produits forgés.pdf
FFF FORGE General_Conditions_English_version.pdf

 

 

 

Conditions Générales Contractuelles Moule & Prototype

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.

 

Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)

Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)

Actualité
17 avril 2026

Venez nous rencontrer sur notre stand au cœur du village Forge & Fonderie français : Hall 10, stand 10B38
La Fédération Forge Fonderie mobilise une vingtaine de ses membres au salon CastForge 2026.
Nous sommes présents aux côtés de nos membres au sein du « village Forge & Fonderie français », dans le hall 10. D’autres adhérents sont situés dans le hall 8.
Voici la liste indicative des adhérents exposants :
CONTIFONTE SAS : Hall 10 B33
Fonderie De Bretagne : Hall 10 C39
FERRY-CAPITAIN : Hall 8 C56
Firth Vickers France : Hall 10 A38
Groupe CITELE : SICTA - Citele Industrie - Fonderie Rapide Belfortaine (FRB) : Hall 10 B37
FONDERIE SCHLUMBERGER : Hall 10 A36
FONDERIES DECHAUMONT : Hall 10 A32
FONTREY : Hall 10 C35
FORGEEM SAS : Hall 10 B36
Forges de Courcelles : Hall 10 B44
Groupe SIFCOR : Hall 10 B44
LA FONTE ARDENNAISE : Hall 10 A84
OMP Fonderie Zamak de Precision : Hall 10 C37
POMMIER S.A.S : Hall 10 A33
PRECIFORGE SAS : Hall 10 G74
Saint-Gobain SEVA : Hall 10 B34
Setforge : Hall 10 B40
Vhm GROUPE Heinrich Fonderie : Hall 10 B35
ZWIEBEL SAS : Halle 10 A34
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45 rue Louis Blanc CS 30080 92038 La Défense Cedex

Tel. +33 (0)1 43 34 76 30
Fax. +33 (0)1 43 34 76 31


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