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Une nouvelle édition - mai 2014 - est désormais disponible. Son texte français qui fait foi a été déposé au bureau des usages professionnels du Tribunal de Commerce de Paris.
Elaborées au sein du CAEF (Comité des Associations Européennes de Fonderie), les conditions générales contractuelles des fonderies européennes sont à la disposition des entreprises qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.
Elles codifient les usages en la matière. Outre le texte original, sont à votre disposition les traductions établies en langue anglaise et en langue allemande.
Les textes de l’édition 2013 demeureront disponibles pendant quelques temps encore, pour mémoire.
EDITION 2014 CGCFE - version originale en français (PDF - 124.6 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version anglaise (PDF - 131.9 ko)
EDITION 2014 CGCFE - version allemande (PDF - 60.5 ko)
Ed. 2013 - CONDITIONS GÉNÉRALES CONTRACTUELLES DES FONDERIES EUROPÉENNES (PDF - 119.3 ko)
Ed. 2013 - CONDIZIONI GENERALI DI CONTRATTO DELLE FONDERIE EUROPEE (PDF - 77 ko)
Ed. 2013 - GENERAL CONDITIONS OF CONTRACTING FOR EUROPEAN FOUNDRIES (PDF - 119.5 ko)
Ed. 2013 - ALLGEMEINE VERTRAGSBEDINGUNGEN DER EUROPÄISCHEN GIESSEREIEN (PDF - 58.6 ko)
Ed. 2013 - CONDICIONES GENERALES DE VENTA DE LAS FUNDICIONES EUROPEAS (PDF - 43.1 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 126.3 ko)
General Conditions AFF 2013 (PDF - 122.5 ko)
Extrait Conditions Générales AFF 2013 (PDF - 104.2 ko)
Excerpt General Conditions AFF 2013 (PDF - 111 ko)
Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.
Conditions Générales Contractuelles M&P 2018 (PDF - 156 ko)
Contractual General Conditions M&P 2018 (PDF - 217 ko)
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24 avril 2024
Valorisation des sables de fonderie : où en est-on ?
C’est le point de départ de la journée technique organisée le jeudi 4 avril 2024 au Théâtre de Saint-Dizier à laquelle a pris part une soixantaine de participants – fondeurs, fournisseurs et experts des centres techniques. ICI notre tiré-à-part de la revue forge et fonderie.
Afin de mobiliser davantage les différents acteurs de l’écosystème, la Fédération Forge Fonderie, le Centre Technique des Industries Mécaniques (CETIM) et l’Association Technique de Fonderie (ATF) se sont associés pour organiser cet événement conçu comme une plateforme d’information, de réflexion et de mise en relation.
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