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Conditions Générales pour la Fourniture de Produits Forgés – édition 2013

Ces conditions générales sont à la disposition des entreprises de forge qui souhaitent les utiliser, en tout ou partie, dans le cadre de leurs négociations commerciales et des relations contractuelles qu’elles nouent avec leurs clients.

Elles codifient les usages en la matière.

Outre la version française qui fait foi, une traduction en langue anglaise est disponible.